CONSEIL MUNICIPAL – 21 OCTOBRE
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu dans le petit grenier à sel,
sans public en raison du renouvellement de l’état d’urgence sanitaire,
le MERCREDI 21 OCTOBRE 2020 à 18 H 30.
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
. Démission de Madame Viviane CHEVALIER, conseillère municipale et installation de Madame Cardine GALOCHER,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil de Développement du Grand Port Maritime de Rouen,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein de l’assemblée générale de Calvados Attractivité,
. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à faire le lien avec l’association des Villes Marraines,
. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),
. Association AKPADENOU – Demande de subvention 2020,
. Avis sur le projet de pacte de gouvernance présenté par la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,
. Urbanisme – Délégation de la délivrance des autorisations du droit des sols à la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,
. Approbation du rapport « Politique de la Ville 2018-2019 » pour le quartier Canteloup – Marronniers – Buquet,
. Convention d’ingénierie nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier Marronniers-Canteloup-Le Buquet,
. Contrat de Ville et prorogation des actions 2021-2022 – Validation du bilan Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2019,
. Port départemental de Honfleur – Campagne de dragage 2017-2018,
. Extension des zones de stationnement payant,
. Convention entre le Département et la Ville pour l’utilisation de la piscine par les élèves des collèges,
. SDEC ENERGIE – Redevance pour l’occupation du domaine public 2020 par les ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz,
. Contrat de Territoire signé avec la Région Normandie – Projet de CIAP dans la Lieutenance,
. Projet de restauration du bateau de pêche traditionnel « La Sainte-Bernadette » appartenant à l’association « La Chaloupe » et projet de cession à la Ville de Honfleur dans le cadre du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine Maritime (CIAP) de la Lieutenance,
. Décision Modificative Budgétaire n° 1,
. Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville – Changements de temps de travail à l’école de musique – Fixation des modalités de calcul et de versement de la prime prévue pour la période de crise sanitaire du 17 mars au 10 mai 2020,
. Information du Conseil Municipal suite à une décision du Maire du 6 août 2020,
. Communications du Maire.