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CONSEIL MUNICIPAL – 21 OCTOBRE

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu dans le petit grenier à sel,

sans public en raison du renouvellement de l’état d’urgence sanitaire,

le MERCREDI 21 OCTOBRE 2020 à 18 H 30.



A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

. Démission de Madame Viviane CHEVALIER, conseillère municipale et installation de Madame Cardine GALOCHER,

. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein du Conseil de Développement du Grand Port Maritime de Rouen,

. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à siéger au sein de l’assemblée générale de Calvados Attractivité,

. Désignation du représentant du conseil municipal appelé à faire le lien avec l’association des Villes Marraines,

. Désignation des représentants du conseil municipal appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT),

. Association AKPADENOU – Demande de subvention 2020,

. Avis sur le projet de pacte de gouvernance présenté par la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,

. Urbanisme – Délégation de la délivrance des autorisations du droit des sols à la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville,

. Approbation du rapport « Politique de la Ville 2018-2019 » pour le quartier Canteloup – Marronniers – Buquet,

. Convention d’ingénierie nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) du quartier Marronniers-Canteloup-Le Buquet,

. Contrat de Ville et prorogation des actions 2021-2022 – Validation du bilan Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2019,

. Port départemental de Honfleur – Campagne de dragage 2017-2018,

. Extension des zones de stationnement payant,

. Convention entre le Département et la Ville pour l’utilisation de la piscine par les élèves des collèges,

. SDEC ENERGIE – Redevance pour l’occupation du domaine public 2020 par les ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz,

. Contrat de Territoire signé avec la Région Normandie – Projet de CIAP dans la Lieutenance,

. Projet de restauration du bateau de pêche traditionnel « La Sainte-Bernadette » appartenant à l’association « La Chaloupe » et projet de cession à la Ville de Honfleur dans le cadre du Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine Maritime (CIAP) de la Lieutenance,

. Décision Modificative Budgétaire n° 1,

. Personnel – Mise à jour du tableau des effectifs de la Ville – Changements de temps de travail à l’école de musique – Fixation des modalités de calcul et de versement de la prime prévue pour la période de crise sanitaire du 17 mars au 10 mai 2020,

. Information du Conseil Municipal suite à une décision du Maire du 6 août 2020,

. Communications du Maire.

Article publié le mercredi 14 octobre 2020