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CONSEIL MUNICIPAL

La réunion publique du Conseil Municipal aura lieu en Mairie de Honfleur, salle du Conseil Municipal,

le MERCREDI 12 DÉCEMBRE 2018, à 18 H 30.

A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

. Mission Stéphane BERN – Restauration du Manoir du Désert,

. Projet d’acquisition de la propriété « Castel Albertine », Cours Albert Manuel à Honfleur,

. Présentation du projet ANRU, quartier Canteloup-Marronniers-Buquet,

. Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville – Modification statutaire n° 2,

. Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville – Autorisations du droit des sols – Harmonisation de la facturation et de la délivrance,

. Don à la Ville de Honfleur fait par Madame Antoinette BOURDON,

. Décision Modificative Budgétaire n° 3,

. Actualisation des tarifs 2019,

. Engagement et mandatement des dépenses 2019 avant le vote du budget primitif,

. Vente de 63 logements par la Plaine Normande à ALCEANE – Garantie d’emprunt,

. SDEC ENERGIE – Redevance pour l’occupation du domaine public 2018,

. Personnel – Tableau des effectifs,

. SDEC ENERGIE – Projet d’effacement des réseaux, rue du Mont-Joli,j

. Construction de l’espace santé – Convention de servitude avec la société ENEDIS,

. Contrat de délégation de service public des transports – Avenant n° 4,

. Service de garde des pharmaciens – Interruption de l’intervention du commissariat – Motion du conseil municipal,

. Communications de Monsieur le Maire.

Article publié le jeudi 6 décembre 2018