CONSEIL MUNICIPAL – 29/04/2026

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le
MERCREDI 29 AVRIL 2026 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL
Le conseil sera en direct sur cette page :
https://www.youtube.com/@VilledeHonfleurOfficiel
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
1 – Adoption des comptes de gestion 2025 des budgets principal et annexes du trésorier municipal
2 – adoption du compte administratif 2025 – budget principal ville
3 – adoption des comptes administratif 2025 – budgets annexes ville
4 – Affectation des résultats de l’exercice 2025 – budget principal ville
5 – Affectation des résultats de l’exercice 2025 – budgets annexes ville
6 – Budget primitif 2026 – fixation des taux d’imposition communaux
7 – Adoption du budget primitif 2026 – budget principal
8 – Adoption du budget primitif 2026 – budgets annexes
9 – Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 : autorisation de procéder à des mouvements de crédits.
10 – Création et révision des AP/CP (autorisation de programme / crédit de paiement)
11 – subventions aux associations 2026
12 – Indemnités 2026 pour frais de représentations du maire
13 – Participation 2026 au CCAS – autorisation du versement sous forme d’acomptes
14 – Garantie d’emprunt Logeo-Seine – opération de construction de 27 logements – Zac écoquartier Champlain.
15 – Convention de mutualisation des productions florales – tarifs hiver 2026/2027
16 – Attribution des prix : fête de la coquille et de la pêche
17 – Modification des tarifs articles – boutiques des musées et de la Lieutenance.
18 – Convention de coopération numérique avec les BNB pour l’intégration et la diffusion de documents numériques dans Gallica
19 – Formation et désignation de la commission consultative de vasouy
20 – Reconduction du conseil des sages
21 – Désignation des représentants de la ville de Honfleur à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
22 – Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)
23 – Conditions d’utilisation d’un véhicule municipal par les élus municipaux
24 – Maintien d’un comité social territorial commun entre la collectivité et l’établissement public rattaché (CCAS)
25 – Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision sur le recueil de l’avis des représentants de la collectivité
26 – Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
27 – Ressources humaines – délibération relative au droit à la formation des élus
Décisions du maire prises entre le 25 mars et le 21 avril 2026
Communication de Monsieur le Maire









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