Conseil municipal – 28 juin 2023
La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le
MERCREDI 28 JUIN 2023 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL
Le conseil sera en direct sur cette page :
https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/
Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :
1 – Approbation du Compte-Rendu Annuel d’Activités (CRAC) 2022 – Concession d’aménagement de l’éco-quartier du Plateau de Honfleur,
2 – Approbation du rapport d’activités DSP Plage (SAS Le Spot) pour l’année 2022,
3 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget principal,
4 – Modification tarifaire pour les dispositifs Ecole, Collège et Lycée au cinéma,
5 – Actualisation des tarifs des spectacles vivants pour la billetterie des greniers à sel,
6 – Modification des tarifs de certains articles des Boutiques des Musées de Honfleur,
7 – Actualisation et modification des tarifs de privatisation des Maisons Satie,
8 – Modification des tarifs pour ajout d’un article à la boutique des Maisons Satie,
9 – Lots offerts par la Mairie de Honfleur,
10 – Actualisation des tarifs de la boutique de la Lieutenance et convention de dépôt-vente de produits,
11 – Tarifs visite couplée Lieutenance – Musée, pendant la période de présentation de l’exposition temporaire du musée « Esclavages – Mémoires normandes »,
12 – Association « Estuaire d’en rire » – Subvention pour le festival « Estuaire d’en rire 2023 – Signature d’une convention pour l’année 2023,
13 – « Les Racines de Honfleur » – Dissolution de l’association et reversement des fonds restants à la Ville de Honfleur,
14 – Demande de subvention de l’association « Le temps retrouvé »,
15 – Demande de subvention exceptionnelle 2023 de l’association « Société des Marins » pour l’acquisition d’un nouveau drapeau,
16 – Demande de subvention de l’association « APE Les Petits Monet de Honfleur »,
17 – Transfert de la compétence « Mobilité » à la CCPHB – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées,
18 – Demande de garantie d’emprunt – Accord de principe – LOGEO Seine – 15 logements ULS financés en PLS – Chemin des Monts,
19 – Acquisition d’un bien soumis au droit de préemption urbain – Chemin des Varêts,
20 – Plan Local d’Urbanisme Intercommunal – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD),
21 – Avis de la commune de Honfleur sur le projet du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2023 – 2028,
22 – Convention pour la mise en œuvre du système d’enregistrement des demandes de logement social,
23 – Changement de dénomination : Ecole Champlain-Ecole Monet,
24 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs,
25 – Partenariat avec le Centre de Gestion du Calvados (CDG 14) pour la désignation des référents déontologues des élus,
26 – Conseil Portuaire de Honfleur – Désignation des représentants du conseil municipal,
27 – Mise en place du rappel à l’ordre – Convention avec le Procureur de la République,
28 – Consultation du public sur une demande d’extension d’un atelier laitier de 150 à 240 vaches laitières et d’une mise à jour du plan d’épandage – GAEC Les Portes Hellins – Equemauville,
29 – Décisions prises par Monsieur le Maire entre le 22 mars et le 13 juin 2023,
30 – Communications de Monsieur le Maire.