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CONSEIL MUNICIPAL – 14.12.2021

La prochaine réunion publique du conseil municipal aura lieu dans le petit grenier à sel de Honfleur

le MARDI 14 DECEMBRE 2021 à 18 H 30


Le conseil sera en direct sur cette page 

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A l’ordre du jour de la réunion figureront les sujets suivants :

1 – Instauration d’un régime de changement d’usage et déclaration préalable soumise à enregistrement auprès de la commune de toute location d’un meublé de tourisme,

2 – Engagement et mandatement des dépenses avant le vote du budget primitif 2022,

3 – Tarifs 2022 des services municipaux,

4 – Subvention d’équilibre (Budget primitif 2021 – Budget principal et budgets annexes),

5 – Budget primitif 2021 – Reversement excédent budget annexe Parking Bassin du Centre vers le budget principal,

6 – Décision Modificative n° 2 budget annexe quai Vieux-Bassin,

7 – Décision Modificative n° 1 budget annexe parking Bassin du Centre,

8 – Décision Modificative n° 2 – budget principal – budget primitif 2021,

9 – Admissions en non-valeur,

10 – Convention Ville de Honfleur – Office de Tourisme – Keolis pour la vente de billetterie du Petit Train Touristique,

11 – Vente parcelle de terrain chemin des Monts à Honfleur,

12 – Adhésion au groupement de commande pour la signalétique directionnelle de la zone d’activités du Plateau,

13 – Parc d’Activités de la Fosserie – Dénomination de six voies,

14 – Projet d’effacement des réseaux rue de la Bavole et rue Saint-Nicol,

15 – Convention de partenariat entre la Ville de Honfleur et la CCPHB pour l’élaboration du « plan de mobilité – étude entrée Est de Honfleur »,

16 – Projet d’aménagement d’une aire de grand passage sur le terrain du Chenard à Gonneville-sur-Honfleur,

17 – Candidature pour l’obtention du label « Territoires engagés pour la nature »,

18 – Désignation des membres du conseil portuaire,

19 – Désignation du référent signalement,

20 – Modification du tableau des effectifs – Paiement de vacations à la médiathèque et mise à disposition de personnel,

21 – Convention de mise à disposition du service jeunesse – Proposition avenant n°2 Ville / CCHPB,

22 – Création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD),

23 – Acquisition d’un tableau d’Eugène Boudin – Acceptation d’un don de la SAMEB,

24 – Acceptation d’un don destiné au financement des travaux de sécurité incendie de l’église Sainte-Catherine,

25 – Organisation d’une vente aux enchères d’œuvres d’art données à la Ville de Honfleur et à destination du patrimoine maritime et de ses acteurs,

26 – Communications

Article publié le jeudi 9 décembre 2021