La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu  le
MARDI 13 DECEMBRE 2022 à 19 H 00

AU PETIT GRENIER A SEL

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Le conseil sera en direct sur cette page : 

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/

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Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :

1 – Plan de sobriété énergétique de la Ville de Honfleur,

2 – Extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la Ville de Honfleur – Phase II –

3 – Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Ville de Honfleur au comité de pilotage Natura 2000 « Estuaire et Marais de la Basse-Seine ZPS »

4 – Prolongation de la convention de gestion pour l’exercice de la compétence mobilité,

5 – Modification du tableau des effectifs,

6 – Durée annuelle du travail effectif au sein de la collectivité,

7 – Convention avec le Centre de Gestion 14 pour le service missions temporaires et remplacement,

8 – Reconduction des conventions de mise à disposition d’agents de la Ville de Honfleur pour la capture des chiens errants sur le territoire d’autres communes,

9 – Décision Modificative Budgétaire n°1 – Budget annexe « train touristique »,

10 – Subvention exceptionnelle à « Etre et Boulot »,

11 – Admissions en non-valeur,

12 – Redevance pour l’occupation du domaine public 2022 par les ouvrages des réseaux publics et de distribution de gaz,

13 – Actualisation des tarifs 2023 et évolution du nombre de documents empruntables – Médiathèque,

14 – Actualisation et modification des tarifs du musée Eugène Boudin, des Maisons Satie et des pass-musées,

15 – Actualisation des prix pour le concours de « la plus belle photo de mariés »,

16 – Engagement et mandatement des dépenses 2023 avant le vote du budget primitif,

17 – Création de la grille tarifaire pour la fourrière animale,

18 – Convention de refacturation des frais de la Ville de Honfleur à la CCPHB, au SIVOM, au Syndicat Mixte PLIE, à la Mission Locale, à l’Office de Tourisme, au CCAS, au syndicat mixte du PACH, à l’association Honfleur 39-45, au Cercle Nautique Honfleurais, à JSF,

19 – Demande de garantie d’emprunt – Immobilière Basse-Seine – 80 logements (20 PLUS / 60 PLS) – rue du Vermont à La Rivière-Saint-Sauveur,

20 – Programme prévisionnel d’actions entrant dans le cadre de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties,

21 – Reversement d’une fraction de la taxe d’aménagement,

22 – Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de moyens avec le Département pour le projet « Orchestres à l’Ecole »,

23 – Convention entre la Ville de Honfleur et le lycée Albert Sorel dans le cadre de projections à la médiathèque Maurice Delange,

24 – Rétrocession parcelle CT 408 Foyers Normands à la Ville de Honfleur,

25 – Demande de dérogation au repos dominical 2023 – Commerce de détail alimentaire,

26 – Approbation de la convention d’intervention EPFN (Etablissement Public Foncier de Normandie) / Ville sur la friche de l’ancienne école rue de l’Homme de Bois,

27 – Décisions prises par Monsieur le Maire,

28 – Communications de Monsieur le Maire,

29 – Motion sur les finances publiques – AMF.