La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le
MARDI 10 DÉCEMBRE 2024 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL

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Le conseil sera en direct sur cette page :

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/

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A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :

1-Budget primitif 2024 – Budget principal et budgets annexes – Subventions d’équilibre,

2-Budget primitif 2024 – Reversement excédent budget annexe parking Bassin du Centre vers le budget principal,

3-Décision Modificative Budgétaire n° 2 – Budget principal,

4-Décision Modificative Budgétaire – Budget annexe Carrefour de l’emploi,

5-Admissions en non-valeur,

6-Révision et clôture des autorisations de programme (AP) – Crédits de paiement (CP),

7-Autorisation d’engagement et de mandatement avant le vote du budget primitif 2025,

8-Actualisation des tarifs 2025 des services municipaux,

9-Ville de Honfleur – CCAS – Participation 20025 – Avance 2025,

10-Versement de l’argent des objets trouvés au CCAS,

11-Actualisation des prix pour les concours « Les Honfleurais peignent leur ville » et « Arts plastiques-Fête de la Coquille et de la Pêche 2025 »,

12-Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs été 2025,

13-Convention de financement de travaux de voirie sur la rue Sandwich par la Communauté de Communes du Pays de Honfleur-Beuzeville, sous maîtrise d’ouvrage communale,

14-Convention pour l’attribution d’une aide financière GEMAPI – CCPHB – Ville de Honfleur,

15-Subvention pour la rénovation des façades et des murs de clôture et la valorisation des enseignes commerciales,

16-Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre JSF, la Commune de Honfleur et la CCPHB,

17-Convention abattement de la taxe foncière des propriétés bâties (TFPB),

18-Convention de partenariat avec ACSEA pour la réalisation de permanences de médiation sociale,

19-Convention de partenariat entre UNIS CITE, la Ville de Honfleur, la CCPHB, INOLYA et PARTELIOS HABITAT,

20-Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs,

21 – Ressources Humaines – Adhésion au service de santé au travail du Centre de Gestion du Calvados,

22-Ressources Humaines – Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la police municipale,

23-Evolutions du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) de Honfleur

24-Dérogation au repos dominical 2025,

25-Adressage – Dénomination des voies,

26-Déclassement d’une bande de terrain chemin Saint-Nicol,

27-Convention avec le Département du Calvados pour l’affichage dans plusieurs abribus,

28-Adhésion de la Communauté de Communes Isigny-Omaha Intercom au SDEC ENERGIE,

29-CCPHB-Bilan d’activités 2023 du service Enfance – Jeunesse et rapports 2023 pour le SPANC,

30-Acceptation du don du tableau de Jongkind intitulé « Les patineurs » (1862) de Madame Maylis AUBERT-ROSSILLON,

31-Convention Ville de Honfleur – Fabrique du Patrimoine,

32-Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’Humanité – UNESCO,

33-Décisions prises par Monsieur le Maire,

34-Communications de Monsieur le Maire.