La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu  le
VENDREDI 08 DECEMBRE 2023 à 18 H 00
AU PETIT GRENIER A SEL

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Le conseil sera en direct sur cette page :

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/

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Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :

. 1 – Approbation du rapport du délégataire de transport public (KEOLIS) pour l’année 2022,

. 2 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe lotissement,

. 3 – Dissolution du budget annexe « Lotissement des Monts de Gonneville »,

. 4 – Budget primitif 2023 – Reversement excédent budget annexe parking Bassin du Centre vers le budget principal,

. 5 – Décision Modificative Budgétaire n° 3 – Budget principal,

. 6 – Budget primitif 2023 – Budget principal et budgets annexes – Subventions d’équilibre,

. 7 – Admissions en non-valeur,

. 8 – Engagement et mandatement des dépenses 2024 avant le vote du budget primitif,

. 9 – Ville de Honfleur / CCAS – Participation 2024 – Avance 2024,

. 10 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57,

. 11 – Adoption du règlement budgétaire et financier,

. 12 – Amortissement des immobilisations – Règles et durée en M57,

. 13 – Adoption des tarifs 2024 des services municipaux,

. 14 – Cession d’un véhicule et sortie de l’inventaire communal,

. 15 – Association « Les Racines de Honfleur » – Dissolution et affectation de l’actif (annule et remplace la délibération du 28 juin 2023),

. 16 – Convention Ville de Honfleur / Office du Tourisme pour la vente de billetterie –salle du Batolune,

. 17 – Convention de mutualisation des productions florales – Tarifs été 2024,

. 18 – Tarification des événements de la Lieutenance,

. 19 – Mise en œuvre du forfait post-stationnement – Renouvellement de la convention avec l’ANTAI (Agence Nationale du Traitement Automatisé des Infractions),

. 20 – Modification du tableau des effectifs,

. 21 – Convention avec le Centre de Gestion pour adhérer aux fonctions d’inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail (ACFI),

. 22 – Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire – Prévoyance souscrite par le Centre de Gestion du Calvados,

. 23 – Convention de mise à disposition d’un agent municipal à une association sportive,

. 24 – Adhésion à l’établissement Le 14 – Calvados prévention jeunesse,

. 25 – Loi ELAN – Signature de nouvelles conventions de réservation de logements avec les bailleurs sociaux,

. 26 – Demande de dérogation au repos dominical 2024 – Commerce de détail alimentaire,

. 27 – Modification du règlement intérieur de la piscine,

. 28 – Mise en place d’un observatoire du commerce,

. 29 – Approbation des rapports annuels – Compétences CCPHB,

. 30 – Décisions prises par Monsieur le Maire,

. 31 – Communications de Monsieur le Maire.