CONSEIL MUNICIPAL – 05.07.2022

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu  le

MARDI 5 JUILLET 2022 à 18 H 30

au Petit Grenier


Le conseil sera en direct sur cette page : 

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/


Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :

1 – Installation de Monsieur Alexis LANGIN, conseiller municipal et désignation dans une commission municipale,

2 – Dénomination de la salle des sports de la Sente aux Ladres : salle des sports Jean DELAGE,

3 – Tarifs 2022 – Actualisation des tarifs de stationnement,

4 – Tarifs – Actualisation des prix et recettes dans le cadre des événements culturels et artistiques municipaux,

5 – Tarifs – Modification articles boutiques Maisons Satie,

6 – Allocation de vétérance versée aux anciens sapeurs-pompiers volontaires,

7 – Eglise Sainte-Catherine – Acceptation d’un don destiné au financement des travaux de sécurité incendie et entretien de l’édifice,

8 – Maisons Satie – Acceptation d’un don destiné au financement des audioguides,

9 – Bourses pour les sportifs de haut niveau,

10 – Lutte collective contre le frelon asiatique – Convention avec la FREDON,

11 – Convention de mutualisation des productions florales – Renouvellement,

12 – Covage Calvados / Axians Fibre Normandie / Ville de Honfleur – Convention autorisation en domaine privé du déploiement de réseau public de fibre optique – Immeuble 31, rue de l’Homme de Bois – Honfleur,

13 – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse tension – Honfleur CW 42, rue Paul et Charles Bréard,

14 – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse tension – Honfleur CW 24, 12 rue de la Chaussée,

15 – Installation d’infrastructure(s) de recharge pour véhicules électriques et hybrides (IRVE),

16 – Transfert de propriété parcelle collège Alphonse Allais,

17 – Prescription acquisitive de la parcelle CX 204,

18 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la CCPHB et la Ville de Honfleur pour la réalisation de travaux de voirie sur la ZAC de la Fosserie,

19 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à la commune d’Equemauville pour la réalisation d’une piste cyclable le long de la RD 579 A,

20 – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre le SIVOM du canton de Honfleur et la commune de Honfleur pour la réalisation de travaux d’extension du réseau d’assainissement collectif et de défense incendie sur les terrains du môle de Honfleur, pour le site de La Mora et d’une partie de la zone portuaire,

21 – Avenant n° 10 à la délégation de service public pour le transport des personnes avec la société KEOLIS,

22 – Prolongation de la convention de gestion Ville / CCPHB pour l’exercice de la compétence Mobilité,

23 – Convention de partenariat avec ADVANTAIL,

24 – Convention avec AIRBNB,

25 – Signature convention territoriale globale (CTG),

26 – Charte des collections de la médiathèque Maurice Delange,

27 – Présentation des partenariats de la médiathèque Maurice Delange,

28 – Mise à jour du tableau des effectifs – Saisonniers 2022,

29 – Consultation du public sur la demande d’extension des activités de stockage et de construction d’un nouvel hangar à Honfleur – Quai en Seine – Société Sea-Invest Seine-Estuaire – Fécamp – Avis du conseil municipal,

30 – Dérogation au repos dominical,

31 – Don sirène de l’ancien Centre de Secours de Honfleur,

32 – Communications de Monsieur le Maire.

Article publié le mercredi 29 juin 2022