La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu  le
MERCREDI 04 OCTOBRE 2023 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL

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Le conseil sera en direct sur cette page :

https://www.facebook.com/people/Service-Culturel-Mairie-Honfleur/100057536496506/

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Figureront à l’ordre du jour les sujets suivants :

1 – Décision Modificative Budgétaire n° 2 – Budget principal,

2 – Décision Modificative Budgétaire n° 1 – Budget annexe quai du Vieux-Bassin,

3 – Autorisation de programme n° 2023-1 – Requalification de la rue Chaussée,

4 – Redevance pour l’occupation du domaine public 2023 par les ouvrages des

réseaux publics et de distribution de gaz,

5 – Fin de délégation de service public relative à l’exploitation du Vieux-Bassin du port départemental de Honfleur – Bilan de clôture des comptes Ville / Conseil Départemental du Calvados,

6 – Fin de sous-délégation de service public relative à l’exploitation du Vieux-Bassin du port départemental de Honfleur – Bilan de clôture des comptes Ville / CNH,

7 – Tarif de mise à disposition d’une boîte aux lettres pour diverses structures,

8 – Modification des tarifs des articles des boutiques des musées de Honfleur,

9 – Avenant à la convention constitutive du GIP – Festival Normandie Impressionniste 2024,

10 – Convention financement de projet – Festival Normandie Impressionniste 2024,

11 – Tarification des animations de la Lieutenance,

12 – Boutique de la Lieutenance – Nouveau tarif,

13 – Avenants 1 et 2 – Convention de billetterie Office de Tourisme / Ville pour la Lieutenance,

14 – Solidarité avec les populations marocaine et libyenne – Aide exceptionnelle,

15 – Demande de subvention de l’association « ELA »,

16 – Association « Honfleur Lyrique » – Convention pour l’organisation du 2ème festival « Honfleur Lyrique »,

17 – Aide à l’achat de vélos à assistance électrique (VAE) – Convention avec la CCPHB,

18 – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse-tension à Honfleur – CB 47 – Jetée de l’Est,

19 – Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – Pose d’un câble basse-tension à Honfleur – CB 57 – Jetée de l’Est,

20 – Garantie d’emprunt LOGEO pour la construction de logements sociaux,

21 – Acquisition terrains chemin des Varêts cadastrés CV 245 et CV 246,

22 – Adoption des conditions générales d’utilisation du téléservice « Guichet unique » de dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme de la CCPHB,

23 – Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs,

24 – Adoption des règlements intérieurs de la Lieutenance,

25 – Lieutenance – Adoption du cahier des charges de la résidence d’artistes,

26 – Musée Eugène Boudin – Modification du règlement intérieur,

27 – Enrichissement du fonds documentaire et des collections du musée Eugène Boudin,

28 – Médiathèque – Don manuel d’une aquarelle de Maurice Delange,

29 – Décisions prises par Monsieur le Maire entre le 27 juin et le 20 septembre 2023,

30 – Communications de Monsieur le Maire.