Conseil municipal – 22/09/2026

La prochaine réunion publique du Conseil Municipal aura lieu le
MARDI 22 SEPTEMBRE 2026 à 18 H 30
AU PETIT GRENIER A SEL
Le conseil sera en direct sur cette page :
https://www.youtube.com/@VilledeHonfleurOfficiel
A l’ordre du jour de cette réunion figureront les sujets suivants :
1. Décision modificative budgétaire n°2 – budget principal
2. Décision modificative budgétaire n°1 – budget annexe Quai Vieux Bassin
3. Dépense à inscrire au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
4. Modification des autorisations de programme – crédits de paiement (AP-CP) : opération NPRNU
5. Cession à la CCPHB de la parcelle CN83 dite parcelle du SDIS
6. Eco-quartier du plateau de Honfleur – approbation du compte annuel d’activité 2025 et avenant 7 à la concession d’aménagement
7. Actualisation des tarifs des articles des boutiques des musées et de la Lieutenance
8. Attribution de subvention au « boxing club honfleurais »
9. Association « Honfleur 1939-1945 » – cérémonie du 82ème anniversaire de la libération de Honfleur en août 2026 – demande de subvention exceptionnelle
10. Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire école Caubrière – remboursement de frais liés à un projet d’école
11. Participation de la commune au financement des cartes de transport scolaire
12. Approbation du règlement intérieur de la commission d’appel d’offres (CAO) et de la commission de délégation de service public (CDSP)
13. Convention de mise à disposition gracieuse de locaux à l’association « Les Petits Moussaillons » pour la gestion d’une crèche
14. Convention d’autorisation d’accès à titre gratuit d’une infrastructure sportive avec l’Etablissement public de santé mentale
15. Partenariat avec l’association « Ça part Honfleur » pour l’organisation de la course à pied « Les 10km de Honfleur » – édition 2026
16. Convention « Conseil en énergie partagé » – niveau 1 entre la ville de Honfleur et le SDEC énergie
17. Convention « Conseil en énergie partagé »- niveau 2 avenue Léon Leclerc – bâtiment COSEC
18. Autorisation de signature d’une convention de servitudes avec ENEDIS – raccordement C5 triphasé de l’école de voile sur le quai du bassin Carnot
19. Ressources humaines – modification du tableau des effectifs
20. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
21. Indemnité de fonction des adjoints, du maire délégué et des conseillers délégués
22. Délégation à la CCPHB de la compétence « délivrance des autorisations du droit des sols »
23. Convention de partenariat entre la commune de Honfleur et l’association « Itinéraires » – dispositif « Le camion des Femmes »
24. Convention entre la ville de Honfleur et la fondation « 30 millions d’amis » pour l’identification et la stérilisation des chats errants
25. Convention de partenariat entre la ville de Honfleur et le lycée Albert Sorel dans le cadre de projections à la médiathèque Maurice Delange
26. Convention de partenariat avec le département du Calvados pour le développement des ressources numériques de la médiathèque
27. Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant à l’assemblée générale du groupement d’intérêt public (GIP) Normandie Impressionniste
. Décisions prises par Monsieur le Maire entre le 24 juin et le 16 septembre 2026
. Communications de Monsieur le Maire









Krea3